Services		FCMC		Approbations		Électricité		Volume
Examens des  secteurs		Fournisseurs de  services autorisés		Page pour  le consommateur		Gaz naturel		Masse

Volume

Veuillez noter que le site internet de Mesures Canada sera inaccessible ou inaccessible par intermittence samedi le 24 novembre 2007de 8h00 à 18h00 pour la maintenance des serveurs. Nous nous excusons des inconvénients que cette situation peut occasionner.

Bienvenue à la page d’information sur le volume de Mesures Canada où vous pouvez trouver tout ce qu’il faut savoir sur la mesure du volume.

Renseignements généraux :

• Documents pour fins de consultation - Cette page permet de communiquer des commentaires sur des projets de normes qui seront examinés et pris en compte par Mesures Canada.
• Loi, Règlement et exigences - Cette page contient la Loi, le Règlement, les normes, bulletins et procédures.
• Centre de ressource - Annonces faites par Mesures Canada.
• Document techniques - Cette page contient des documents et rapports techniques concernant l'analyse d'équipements de mesures et de tests ainsi que l'analyse de procédé d'étalonnage.
• Plaintes et contestations - Coordonnées des personnes-ressources avec qui les entreprises ou les consommateurs peuvent communiquer s’ils soupçonnent avoir été lésés par une mesure inexacte.
• Commentaires, questions et/ou suggestions - Page où l’on peut transmettre à Mesures Canada des commentaires ou des questions pour qu’il les examine.
• Programme de reconnaissance mutuelle États-Unis/Canada des essais d'approbation des types d'appareils - Une entente bilatérale selon laquelle un pays reconnaît les méthodes d'inspection et d'essais qui ont servi à approuver certains types d'appareils dans l'autre pays.